Mentions légales
Dernière mise à jour : « À COMPLÉTER : date de mise en ligne »
Le site cilocdjawad.qwan.app permet de commander auprès du restaurant Ciloc Djawad, en livraison, à emporter ou à table. Cette page donne les informations prévues par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (articles 1-1 et 19).
Éditeur du site
Le site est édité par Qwan : Mehdi Naji EI, entrepreneur individuel.
- Immatriculation : « À COMPLÉTER : numéro SIREN, suivi de “RCS Paris” si l'activité y est immatriculée »
- TVA : « À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire, ou “TVA non applicable, article 293 B du CGI” »
- Adresse : 40 rue de Joinville, 75019 Paris
- Téléphone : « À COMPLÉTER : téléphone de Qwan »
- E-mail : contact@qwan.app
Directeur de la publication : Mehdi Naji.
Qwan fournit au restaurant le service de commande en ligne et fait fonctionner le site. Il ne vend pas les repas.
Vendeur
Les repas sont vendus par la SAS CILOC DJAWAD, qui exploite le restaurant Ciloc Djawad.
- Société par actions simplifiée au capital de « À COMPLÉTER : capital social » euros
- Siège social : 7 avenue Philippe-Auguste, 75011 Paris
- RCS Paris 989 478 771 — SIRET 989 478 771 00029
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR33989478771
- Téléphone : 06 05 66 64 92
- E-mail : contact@cilocdjawad.fr
- Représentant légal : Derradji DRIDI, Président
La carte, les prix, les descriptions, les allergènes, l'origine des viandes et les photos des plats sont publiés par le restaurant, sous sa responsabilité. Le responsable de ces contenus est le représentant légal de la SAS CILOC DJAWAD, Derradji DRIDI.
Les conditions des ventes figurent dans les conditions générales de vente du site.
Hébergeur
Le site est hébergé par Google Cloud France SARL, 8 rue de Londres, 75009 Paris, téléphone « À COMPLÉTER : téléphone de Google Cloud France SARL ».
Les serveurs et la base de données sont situés dans l'Union européenne, en Belgique.
Autres prestataires techniques
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis : achemine les requêtes vers le site et le protège contre les attaques.
- Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg : envoie les e-mails des commandes (service Amazon SES, région de Paris).
Ces deux prestataires agissent pour le compte de Qwan.
Les suggestions d'adresse viennent de la Géoplateforme de l'IGN (Institut national de l'information géographique et forestière), service public que votre navigateur interroge directement.
Médiateur de la consommation
En cas de litige avec le restaurant, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont il relève :
- médiateur : « À COMPLÉTER : nom du médiateur » ;
- adresse : « À COMPLÉTER : adresse du médiateur » ;
- site internet : « À COMPLÉTER : site internet du médiateur ».
Le médiateur ne peut être saisi qu'après une réclamation écrite adressée au restaurant (article 16 des conditions générales de vente).
Propriété intellectuelle
Le site, son code, ses interfaces et la marque Qwan appartiennent à Qwan.
Le nom Ciloc Djawad, la carte, les descriptions et les photos des plats appartiennent à la SAS CILOC DJAWAD, ou sont utilisés avec l'accord de leurs auteurs.
Les reproduire, en tout ou en partie, demande l'autorisation de leur titulaire, sauf dans les cas prévus par la loi.
Données personnelles
Le restaurant est responsable des données des commandes ; Qwan les traite pour son compte. La politique de confidentialité du site dit quelles données sont traitées, pourquoi, combien de temps, et comment exercer vos droits.
Le site ne dépose aucun traceur publicitaire ni de mesure d'audience.
Nous écrire
- Pour une commande, une réclamation ou vos données personnelles : le restaurant, au 06 05 66 64 92 ou à contact@cilocdjawad.fr.
- Pour le fonctionnement du site, ou pour signaler un contenu que vous estimez illicite : Qwan, à contact@qwan.app.